Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTOIS
Numéro de dépôt :
1334391
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/1995
Présentation de la marque ARTOIS
Déposée le 9 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOFRODOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOIS est expirée depuis le 9 décembre 1995.
SOFRODOC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21